
Droit des crypto-actifs : 2e édition du manuel (LexisNexis)
ORWL Avocats compte deux de ses associés parmi les auteurs de la deuxième édition de Droit des crypto-actifs : Alexandre Lourimi, en droit fiscal, et William O’Rorke, chargé de la pratique Regulatory. Ils l’ont rédigée avec Faustine Fleuret, ex-présidente de l’ADAN et directrice des affaires publiques de Morpho. LexisNexis a publié l’ouvrage le 30 octobre 2024, dans la collection Droit & Professionnels.
Référence
Faustine Fleuret, Alexandre Lourimi et William O’Rorke, Droit des crypto-actifs, 2e éd., LexisNexis, collection Droit & Professionnels, série Droit du numérique, 30 octobre 2024, ISBN 978-2-7110-3867-1.

Le contenu de l’ouvrage
Le manuel présente le cadre juridique des crypto-actifs en France et en Europe, dans la diversité de leurs formes : cryptomonnaies, NFT, stablecoins et security tokens. La France a été pionnière en la matière. Selon l’ouvrage, ce rôle passe désormais aux institutions européennes, avec les règlements MiCA et Pilot et les dernières évolutions de la lutte contre le blanchiment.
Il répond aux questions pratiques des professionnels confrontés à ces textes : la qualification d’un crypto-actif, l’encadrement des services sur crypto-actifs, la réglementation financière, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la lutte contre les abus de marché et la fiscalité. L’éditeur le destine aux entrepreneurs, aux juristes, aux avocats et aux experts-comptables.
Deux associés d’ORWL Avocats parmi les auteurs
Alexandre Lourimi exerce en droit fiscal et William O’Rorke en droit bancaire et financier. L’ouvrage est le fruit de plusieurs années d’accompagnement de projets et d’une participation continue aux groupes de réflexion de place sur la construction et l’adaptation du droit des crypto-actifs.
Ce travail prolonge l’activité d’ORWL Avocats, fondé en 2018 : l’agrément des prestataires de services sur crypto-actifs, l’émission de jetons, la qualification des projets Web3 et, pour le pôle fiscal, la fiscalité des crypto-actifs. Nos associés conduisent ces sujets en droit bancaire et financier comme en droit fiscal.
Le cabinet avait déjà été à l’origine de la première édition, parue en octobre 2020 sous le titre Droit des crypto-actifs et de la blockchain. Alexandre Lourimi et William O’Rorke avaient exposé dans un entretien pour La Semaine Juridique Entreprise et Affaires du 4 février 2021, leurs analyses sur la naissance d’un droit des crypto-actifs et de la blockchain.
Lire la deuxième édition aujourd’hui
L’ouvrage est paru deux mois avant l’application de MiCA dans son ensemble, fixée au 30 décembre 2024 par l’article 149 du règlement (UE) 2023/1114, et six mois après celle de ses titres III et IV, applicables depuis le 30 juin 2024. Les prestataires qui exerçaient sous un régime national pouvaient ensuite poursuivre leur activité jusqu’au 1er juillet 2026 au plus tard.
Depuis la parution, les textes et les pratiques des autorités ont continué d’évoluer. ORWL Avocats suit ces évolutions et accompagne les prestataires dans leur demande d’agrément de prestataire de services sur crypto-actifs (PSCA).
Consulter l’ouvrage sur le site de l’éditeur
Un projet de crypto-actifs en France ou en Europe ?
Nous accompagnons les prestataires de services sur crypto-actifs, les émetteurs de jetons et les porteurs de projets financier de la qualification du projet à l’agrément. Notre pôle fiscal conseille investisseurs et entreprises sur la fiscalité des crypto-actifs.
Vous pouvez aussi échanger avec un associé.



