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IP/IT/Data

ORWL accompagne ses clients dans la protection de leurs créations et savoir-faire, de leurs données ainsi que de leur image. Sur le plan opérationnel, l’équipe IT/IP vous accompagne également dans vos relations contractuelles avec vos utilisateurs, clients, prestataires et partenaires.

Le cabinet privilégie une approche globale afin de vous accompagner à tous les stades de vos projets, à commencer par l’établissement de votre stratégie contractuelle et l’assistance à la négociation. Nous prenons en charge vos procédures de dépôt de marques et nous vous accompagnons dans la mise en conformité de vos plateformes en établissant les outils contractuels adaptés. Enfin, nous vous proposons une assistance contentieuse en cas de contrôle ou de litige.

Notre objectif est de garantir la conformité de votre projet avec le droit de la consommation, le droit de la propriété intellectuelle et la réglementation des données personnelles.

Expertises

  • Données personnelles : réalisation d’audits, établissement de politiques, assistance et accompagnement de mise en conformité RGPD.
  • Nouvelles technologies et informatique : négociation et rédaction de contrats informatiques (distribution de logiciels, accords de confidentialité, accords commerciaux et partenariats).
  • E-commerce : rédaction de conditions générales (CGV, CGU, mentions légales), accompagnement de projets de communication et de publicité.

Réalisations marquantes

L’équipe IP/IT a accompagné plusieurs projets de marketplaces de NFTs dans l’établissement de leur cadre contractuel, d’une façon adaptée aux technologies utilisées

L’équipe IP/IT a accompagné un éditeur de jeu web3 au long de sa mise en conformité RGPD : premier audit, établis

L’équipe IP/IT a accompagné une plateforme en ligne dans la mise en œuvre de sa politique de communication : analyse des programmes d’affiliation, de contenus sponsorisés et d’annonceurs pour garantir un projet conforme au droit de la consommation et aux communications réglementées.

Equipe

Avocat associé
William O’Rorke
Louisa Auscher
Influenceurs et crypto-monnaies : guide juridique et fiscal
Livres blancs
25 septembre 2024
[Livre blanc] Influenceurs et crypto-monnaies : guide juridique et fiscal
Meetup ORWL_ x Assas Legal Innovation
Evénements
7 novembre 2023
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Cube3 ORWL cover
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7 novembre 2023
Cube3 : Atelier sur les enjeux réglementaires du web3
Articles
21 février 2023
Marché secondaire : pouvez-vous interdire la revente de vos jeux vidéo et de vos NFTs ?