Menu
Retour
Articles
27 janvier 2020

Marketplace et stablecoins : mode d’emploi

Auteur
William O’Rorke

Bitcoin.fr – 27.01.2020.

Face aux difficultés de certains secteurs à faire appel aux Prestataires de Services de Paiement (PSP) – eux-mêmes dépendants des banques – la solution peut résider dans l’implémentation d’un stablecoin (token à cours fixe) au sein du service ou de la marketplace. Toutefois, cette intégration pose de nombreuses questions juridiques, notamment son articulation avec le régime relatif aux Prestataires de services sur Actifs Numériques (PSAN) ou à l’encadrement de la monnaie électronique.

Les paiements au sein de la maketplace repose sur un PSP qui, d’une part, collecte les fonds en euros depuis le client jusqu’au fournisseur et, d’autre part, prélève la commission de l’opérateur. En cas de suspension du PSP, le service est mis en péril.

Les paiements au sein de la marketplace, commissions incluses, sont réalisés en stablecoins que les clients auront préalablement acquis auprès d’un PSAN. En sens inverse, les stablecoins peuvent etre échangé en euros auprès du PSAN. Si ce dernier suspend ses opérations, rien n’empêche de recourir à un autre PSAN.

A lire

Marketplace et stablecoins : mode d’emploi – Bitcoin.fr

En savoir plus

Nos derniers articles
Articles
28 septembre 2023
Publication des plans Celsius et FTX : un point sur les procédures de Clawback
Newsletters
Septembre 2023
Consulter
La doctrine administrative sur les gains de trading d’actifs numériques : une complexification temporaire ?
Presse
21 septembre 2023
[Revue de droit fiscal] La doctrine administrative sur les gains de trading d’actifs numériques : un dommage collatéral