ARTICLES
Pourquoi Libra tend-il tellement les régulateurs ?
On ne présente plus Libra, le projet porté par Facebook qui affole les régulateurs et soulève des questions vertigineuses. Pour certains, Libra estune chance — de développement économique, d’égalité...
De quoi les « Non-Fungible Tokens » (NFTs) sont-ils le nom ?
En forte croissance, les jetons non fongibles présentent désormais de nombreux usages. Si les actifs numériques bénéficient désormais d'un encadrement juridique plus clair depuis la loi PACTE,...
Cryptos et jeux d’argent : un amour impossible ?
Les cryptos révolutionnent le marché des jeux d'argent en ligne. Parmi les 15 plus importantes Dapps, plus de la moitié sont des applications de jeux d’argent, qu’il s’agisse de paris sportifs comme...
Libra : Les enjeux juridiques de la cryptomonnaie de Facebook
Les détails du projet Libra, la cryptomonnaie de Facebook, ont été annoncés ce matin pour un lancement prévu début 2020. Si les enjeux juridiques sont multiples, Facebook avance sur un terrain...
Pourquoi ma banque ne veut-elle pas que j’achète du bitcoin ?
« Le 15 mai 2019, vous avez acheté 0,00654044 BTC. Quand nous avons essayé de traiter cette transaction, celle-ci a été annulée par votre banque ».` Voilà le message reçu après avoir tenté d’acheter...
Etude comparée : Régulation des cryptos aux Etats-Unis
Après Malte, la Suisse et le Royaume-Uni, le présent article s'intéresse à la régulation des cryptos aux Etats-Unis. Les Etats-Unis sont un pays attractif en matière de blockchain et de...
Etude comparée : Régulation des cryptos au Royaume-Uni
Après Malte et la Suisse, le présent article se penchera sur la régulation des cryptos au Royaume-Uni. Le Royaume-Uni dispose de plusieurs atouts pour devenir l’une des principales places de...
Pourquoi les Security Tokens intéressent plus les services marketing que les services juridiques ?
Après la bulle des ICOs (2017~2018) et l’euphorie autour des DAO (2016), les security tokens seraient the next big thing pour 2019 : analyse juridique. Rappelons qu’un security token est un token...
Etude comparée : Régulation des cryptos en Suisse
Après Malte, notre série d'articles se penche sur la régulation des cryptos en Suisse. La Suisse est vraisemblement le pays européen le plus attractif pour les entreprises du secteur des cryptos...
Vers une régulation européenne des cryptoactifs
Le 9 janvier dernier, le régulateur financier européen, l’ESMA (« Autorité européenne des marchés financiers »), déclarait son souhait de voir émerger une approche européenne commune de la...
Etude comparée : Régulation des cryptos à Malte
Cryptoactifs et blockchain commencent à devenir de réels sujets de droit. Pour comprendre la dynamique des régulateurs, nous consacrons une série d'articles à une étude comparée des approches...
Droit de la blockchain ou l’année 0
Le 3 janvier 2019, Bitcoin a fêté ses 10 ans. Cet anniversaire est l'occasion de faire un point sur ce que l'on peut désormais légitimement appeler un « droit de la blockchain » et de constater le...
Loi de finances pour 2019 et Cryptos : un cadeau pour l’administration…
Définitivement adoptée le 28 décembre dernier, la loi de finances pour 2019, qui vient modifier la fiscalité des cryptomonnaies, ne fera donc pas de la France la #CryptoNation annoncée par son...
Je vous l’avais dit… désormais, quel avenir pour les ICOs américaines ?
Le 16 novembre 2018, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a adopté des sanctions contre les ICO menées par CarrierEQ Inc. (Airfox) et Paragon Coin Inc. pour violation de la...
Le PLF 2019 ou la Crypto Nation
Le nouveau régime fiscal applicable aux cryptomonnaies vient d’être voté en première lecture à l’Assemblée nationale. Si ce régime a le mérite de clarifier les règles fiscales applicables aux gains...
Loi PACTE : le point sur les dispositions cryptos
Après des phases, d’indifférence, de scepticisme, de crainte et d’observation, la France se rêve désormais en « Crypto Nation », son ministre de l’économie s’étant pris « de passion pour la...
Quand les ICOs ont rencontré la SEC
Une traduction commentée du discours sur les ICO de William Hinman, directeur du département Corporate Finance au sein de la SEC : Transactions d’actifs numériques : Quand Howey a rencontré Gary...
L’encadrement à la française des cryptoactifs
Le chemin parcouru est considérable : vingt ans après le Minitel, la France est sur le point de devenir l’une des premières puissances économiques à consacrer un cadre légal favorable aux...
